Agglomération de Calais: Impôts locaux, entre stabilité et hausse modérée

Les taxes foncières et d’habitation augmentent peu en 2009 dans la communauté de communes des Trois Pays, à l’exception de Caffiers. Quant à la taxe professionnelle, elle reste fixe dans toutes les communes : la CC3P est passée à la TPU depuis plusieurs années.

taxe-impot-impots-paris-recettes-fiscales-locaux-commune-habitation-departement-caen-crise-ump-opposition-ville-fiscalite-augmentation-normandie-crise-economiqueLes taxes foncières et d’habitation n’augmentent pas en 2009 à Bouquehault, Boursin, Campagne-lès-Guînes, Fiennes, Herbinghen, Hermelinghen, Licques et Sanghen. Elles connaissent une hausse modérée, de l’ordre de 1 à 3 %, à Alembon, Andres, Guînes, Hardinghen et Hocquinghen. Seule exception : Caffiers, où les taxes locales augmentent de 10,5 %, à cause de la construction d’une école. « Il s’agit d’une hausse de 15 E par foyer, nuance le maire Pascal Gavois. Et nos taux de taxes locales restent plus bas que dans les communes voisines. » Côté taxe professionnelle, pas d’augmentation en vue : la CC3P est passée au régime de la taxe professionnelle unique (TPU), et n’a pas recours à la taxe additionnelle. C’est donc l’État qui fixe, seul, le taux de la TP. Celle-ci est donc stable et identique dans toutes les communes, à un taux de 14,68 %.

De toute façon, « on ne sait pas si la taxe professionnelle existera encore l’an prochain, rappelle Hervé Poher, président de la CC3P.

On sait qu’il y aura des dotations de remplacement, mais on ne sait pas encore lesquelles. » •

source: la voix du nord

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