Neuville-Saint-Vaast : Pas d’augmentation de la part communale des impôts en 2009
Le conseil municipal, consacré aux discussions sur le budget, a décidé de ne pas augmenter la part communale des impôts en 2009.
En ce qui concerne les affaires financières, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, la reprise des résultats de fonctionnement et d’investissement au budget primitif 2009 (excédent d’investissement 35 095,72 E excédent de fonctionnement 67 695,45 E ). Le conseil municipal a, également à l’unanimité, voté le budget primitif 2009 : section fonctionnement dépenses-recettes 934 721,45 E et section investissement dépenses-recettes 530 894,85 E.
Pour ce qui est le vote des impôts locaux, le conseil municipal a décidé de ne pas les augmenter. Ceux-ci sont donc maintenus comme suit : taxe d’habitation, 17,32 % taxe foncière sur les propriétés bâties, 17,99 % et taxe foncière sur les propriétés non bâties, 41,70 %.
Source: la voix du Nord
Voir aussi
Impôts locaux • Taxes locales
