"conseil municipal"
Marseille: le Stade vélodrome renové grâce aux impôts locaux
Les contribuables vont une nouvelle fois être mis à contribution pour rénover le stade vélodrome de Marseille. En vue de l’ Euro 2016, qui sera organisé en France, le conseil municipal de Marseille a voté la rénovation du stade vélodrome.
Les collectivités locales vont être grandement mises à contribution.
La Stade Vélodrome avait déja été rénové en 1998 pour la coupe du monde et les contribuables en avaient déjà été de leur poche ! 12 ans plus tard, encore un nouveau projet de rénovation su Stade Vélodrome qui coûtera la bagatelle de 273 millions d’euros.
Le financement de la rénovation du Stade Vélodrome mêlera des fonds publics et des fonds privés, avec une forte participation des
Pont-Saint-Esprit : les contribuables expulsés de la mairie
Le dernier conseil municipal de Pont-Saint-Esprit, le 31 mai 2010, a été celui de la honte. Les gendarmes ont chassé les citoyens-contribuables de la réunion publique.
Excédés, pressurés, les contribuables de Pont-Saint-Esprit (Gard) usent de tous les moyens (légaux) pour obtenir la démission de leur maire, Gilbert Baumet, qui a ruiné leur ville.
Dans un premier temps, les manifestants contribuables n’ont pas été autorisés à entrer.
Ceux qui ont pu se glisser malgré les fouilles à l’entrée, en ont profité pour jeter des faux billets de « 500 euros spiripontains » à l’effigie du maire, pour faire passer un
Pont Saint Esprit : les contribuables se plaignent des hausses d’ impôts démesurées
Les contribuables de Pont-Saint-Esprit (Gard) usent de tous les moyens (légaux) pour obtenir la démission de leur maire, qui a ruiné leur ville.
« Baumet, démission ». Voilà ce qu’on a pu entendre au dernier conseil municipal de Pont-Saint-Esprit.
Les manifestants contribuables n’ont pas été autorisés à entrer dans le conseil municipal .
Ceux qui avaient pu se glisser malgré les fouilles à l’entrée, en ont profité pour jeter des faux billets de « 500 euros spiripontains » à l’effigie du maire, pour faire passer
Neuilly sur Seine : bilan budgétaire 2009
Au cours du conseil municipal de Neuilly sur Seine du mois d’ avril dernier , le compte administratif 2009 a été voté . Ce compte administratif a été marqué par trois éléments :
Résultat positif sur 2009
La principe d’ équilibre budgétaire adopté fin 2008 permet d’ établir un budget hors effets de conjoncture . Ce mode fonctionnement a permis d’ affecter l’ intégralité de l’ excédent budgétaire au financement des investissements et de réduire d’autant l’ endettement de la ville de Neuilly .
Baisse des dépenses courantes
Les efforts de maitrise des dépenses ont permis de réaliser une baisse des dépenses courantes et de
Herepian : les impôts locaux augmentent de 1,5 %
Herepian ( Hérault ) – Conseil municipal et budget primitif 2010 .
Vote des taux d’imposition
Le maire informe le conseil municipal que, suite à la suppression de la taxe professionnelle, les communes recevront en 2010 l’équivalent de cette taxe sous forme de compensation. Ce n’est qu’en 2011 que la commune ressentira les effets de cette réforme. Au titre de 2010, il est proposé une augmentation de 1,5 % qui porte : la taxe d’habitation de 14,65 à 14,87 % ; le foncier bâti de 24,87 à 25,24 % ; le non bâti de 110,83 à 112,49 %.
Garantissant un produit d’impôt de la commune de 450 102 € auquel il faut rajouter la
Hausse des impôts à Villepinte
Impôts locaux : En 2008, le conseil municipal de Villepinte avait érigé en principe que les taux des taxes locales évolueraient au maximum dans la limite de l’inflation. Ainsi les taux d’imposition n’augmenteront que de 1,3 %, ce qui compte tenu de l’augmentation forfaitaire des bases (1,2 %) résultant de la loi des finances, aura pour effet de limiter la hausse des impôts locaux à 2,5 %.
Travaux : Cette année, l’effort portera surtout sur l’investissement ; trois grands projets seront mis en œuvre : première tranche de travaux de réhabilitation et de mise en sécurité du chemin de Montillac, première tranche des travaux de réfection du réseau d’éclairage public et construction de l’ensemble socioculturel. Mais aussi, très prochainement, aménagement d’un espace propreté en bordure de la rue de l’Égalité, construction d’un réseau d’évacuation des eaux de pluie au sud de la route de Saint-Papoul, renforcement du réseau électrique, réfection de
Montauban : impôts locaux + 2%
Montauban ( Tarn et Garonne ) – Conseil Municipal et vote des taux d’ imposition .
Le vote des taux des trois taxes locales a donné lieu à des débats nourris de part et d’autre de l’échiquier politique local. En présentant la note, Martine Bournazel, adjoint chargée des finances a reconnu que « l’estimation des bases s’était révélée un peu trop optimiste ». Et que du coup, pour faire face aux investissements sans alourdir la dette, il fallait aujourd’hui relever de 2 % les taux d’imposition de la taxe d’habitation (12, 49 % en 2010 contre 12, 24 % l’an dernier) et de la taxe foncière (27, 46 % en 2010 contre 26, 92 % l’an dernier). « Le taux de foncier non bâti, restant quant à lui inchangé à 88, 29 % afin de ne pas pénaliser le secteur
Agon-Coutainville : +3% d’ impôts locaux
Agon-Coutainville ( Manche ) – Conseil Municipal : budget et vote des subventions .
Budget communal. Le budget primitif 2010 s’équilibre en fonctionnement à 3 065 933 € et en investissement à 2 376 082 €. Les taux des impôts locaux augmentent de 3 % et sont fixés comme suit : taxe d’habitation, 6,05 % ; foncier bâti, 10,72 % ; foncier non bâti, 12,73 % ; taxe professionnelle, 6,43 %.
Vote des subventions. Clubs sportifs : Tennis-club coutainvillais, 900 € ; Club nautique de Coutainville, 6 000 € plus 5 000 € d’arriérés ; Sports mécaniques, 900 € ; golf, 6 840 € ; Mauna Kéa, 1 800 € plus 400 € (nettoyage plage) ; Coup d’envoi, 450 € ; Ouest 50, 135 € ; Entente Gouville Coutainville de tennis de table, 600
Roujan : pas de hausse des impôts locaux
Roujan ( Hérault ) – le conseil municipal décidé de maintenir les taux d’imposition pour l’année 2010 identiques à ceux de 2009.
Le taux de la taxe d’habitation reste à 10,37 %, celui du foncier bâti à 14,54 % et le foncier non bâti à 70,76 %, ce qui situe Roujan bien au-dessous de la moyenne. Ces taux sont inchangés depuis 2007.
L’ordre du jour du conseil municipal portait également sur l’examen des différents budgets communaux.
L’analyse des comptes administratifs et de gestion de 2009 fait ressortir un excédent de fonctionnement de près de 473 300 €. Conformément à la loi, 214 600 € seront affectés à l’investissement, le reste, soit 258 700 € étant versé au budget de fonctionnement de 2010.
Les investissements se sont élevés en 2009 à 1 251 100 €. L’essentiel a concerné
Cahors : pas de hausse des impôts
Le maire de Cahors Jean-Marc Vayssouze souhaite garder le cap de 0 % de hausse de fiscalité, c’est ce qu’il a annoncé au moment de voter le budget primitif .
Aux élus craignant que cette stabilité fiscale n’obère à terme les marges de manœuvre de la ville, Jean-Marc Vayssouze rétorquait que ni les investissements (14 millions en 2010) ni le service au public (le volet social est bien servi dont 150 000 € pour le recrutement de deux éducateurs et une augmentation de la subvention d’équilibre du CCAS de 55 000 €) n’étaient affectés ou affaiblis. Et ce, malgré le désengagement récurrent de l’état (- 30 000 € de dotation
Marzan : augmentation des impôts locaux
Conseil municipal de Marzan ( Morbihan ) . Lors du conseil municipal, vendredi 12 mars, Bruno Rosier, adjoint au maire, a expliqué que les subventions seraient, en général, comparables à celles de cette année. Le conseil municipal de Marzan a décidé de mettre l’accent sur le tout nouveau comité des fêtes qui recevra une aide substantielle de 1 000 €, « une sorte de bourse de départ », ainsi que l’a qualifiée Dominique Le Ruyer. L’enveloppe globale des subventions sera de 7 210 €, soit 847 € de plus que l’an passé.
En ce qui concerne les taux d’imposition, « nous devons faire preuve de cohérence et adapter nos moyens financiers à nos ambitions, a expliqué Édouard Moïse, maire de Marzan . Nous ne devons pas baisser la garde sur la
Brennilis : taxes en hausse
Les élus de Brennilis ( Finistère ) ont voté à la majorité les budgets primitifs communaux.
Compte tenu des incertitudes pesant sur le financement des collectivités territoriales, et notamment de la suppression de la taxe professionnelle qui représente une part très importante des recettes de la commune, le Conseil municipal de Brennilis a décidé, à la majorité, de majorer de 5 % les impôts locaux de sa compétence, « ils demeureront cependant très inférieurs aux taux moyens pratiqués dans le Finistère » indique le maire Jean-Victor Gruat. La taxe d’habitation est donc de 8,48 %, la taxe foncière bâti 6,09 % et la taxe foncière non bâti 25,77 %. Les élus ont aussi décidé à la majorité une augmentation des tarifs de l’eau et de l’assainissement pour limiter le
Rennes : pourquoi les impôts vont augmenter
Le conseil municipal de Rennes va se réunir samedi pour examiner le budget de la ville de Rennes 2010. Face à la crise, la municipalité veut continuer à investir.
La municipalité va présenter le budget de la Ville pour l’année en cours, tel qu’établit par les services municipaux, et les conseillers en débattront en public.
François André, adjoint au maire (PS) délégué aux finances, les résume en trois points : « Haut niveau d’investissement, maîtrise des dépenses en maintenant la qualité des services, et préservation des capacités financières de la Ville. » Les économies annoncées en janvier sont confirmées, tout comme le principe du gel des subventions aux associations, des investissements soutenus et la hausse des impôts locaux. Le tout se traduit par un budget général 2010 équilibré à 505 millions d’euros. « C’est la première fois que nous dépassons le cap des 500
Le Guilvinec augmente ses impôts locaux
L’ augmentation des impôts locaux du Guilvinec a été votée lors du conseil municipal du 12 février.
Les taux d ‘ imposition passent à 13, 20 % (+ 5, 94 %) pour la taxe d’habitation, 16, 45 % (+ 5, 65 %) pour le foncier bâti et à 75, 20 % (+ 5, 60 %) pour le foncier non bâti. Hélène Tanguy justifie cette augmentation par une tendance à la stagnation des bases, c’est-à-dire du nombre de logements imposés. « Le développement de l’urbanisme a permis d’accroître nos ressources ces dernières années. Nous connaissons aujourd’hui un coup
Impôts locaux en hausse à Montaigu
Le conseil municipal de Montaigu s’est tenu jeudi dernier. A l’ordre du jour, le vote du budget et des taux d’imposition. Un vote qui avait lieu cette année dans un contexte particulier, avec d’un côté, une baisse des ressources, liée principalement à la réforme de la taxe professionnelle, et de l’autre, une hausse importante des besoins (construction de la crèche et de la maison des jeunes…).
Les impôts locaux dépendent de deux données : les bases (établies par l’État) et les taux (décidés par la commune). Premier problème : les bases augmentent moins que prévu cette année. « C’est une très mauvaise surprise », admet Antoine Chéreau, le maire.
Une entreprise jusqu’alors surtaxée a déposé un recours devant les services fiscaux, qui lui ont accordé des dégrèvements pour les années passées. Conséquence : « Pour équilibrer et donner de la perspective à notre budget, il est proposé d’augmenter les taux d’ impôts locaux de 5 % pour devoir moins
Le Pouliguen : impôts locaux +3%
La séance du conseil municipal du Pouliguen a été consacrée en grande partie au budget de la ville.
Le maire a rappelé ses objectifs d’investissement. Le montant des investissements est estimé à 3 900 000 € dont 1 300 000 de travaux de voirie (aménagement des rues du Bois, Joffre, Paul-Lessage, entrée du cimetière de Codan…) et 750 000 € d’acquisitions d’immeubles (rue du Croisic et place de la Duchesse-Anne). « Le financement de ces investissements sera assuré par un autofinancement avec une hausse de la fiscalité et un prêt de 1 800 000 € », a expliqué l’adjoint aux finances.
Il a ensuite été principalement question de l’augmentation des impôts locaux. La commune prévoit d’augmenter les taux d’impôts locaux de 3 %, soit plus de 195 000 € de recettes fiscales. Impact sur la feuille du contribuable : un montant
Impôts locaux : + 3 euros par mois pour les ménages
C’est dans un contexte particulièrement difficile, avec de nombreuses réformes en cours, que les élus de Thorigné-Fouillard ont évoqué les évolutions des taxes locales, lundi soir en conseil municipal. Fixé par l’État, les valeurs locatives seront revalorisées de 1,2 %.
Les élus de la majorité proposent, pour 2010, une augmentation de 3 % de la taxe d’habitation qui passerait à 17,14 %, et de 3 % pour la taxe sur le foncier bâti qui passerait à 18,76 %. Seul le foncier non bâti ne bougerait pas.
« On savait que l’on allait investir beaucoup et on aurait pu anticiper avant d’augmenter les taux. La taxe d’habitation a augmenté depuis 2008 de 17,95 %, en prenant en compte l’ensemble des taux et des bases, et cela s’ajoute aux augmentations des taux de Rennes Métropole et du conseil général. Cela fait beaucoup dans le contexte actuel »,
Marcq : hausse des impôts
La municipalité de Marq devrait détailler, lors du conseil municipal, son plan d’investissement de près de 13 millions d’euros pour cette année et confirmer qu’elle fera appel à l’emprunt (on parlait de 8 millions en décembre) pour son financement.
Du côté de l’opposition, on ne manquera bien évidemment pas de commenter ce plan d’investissement, mais il y a un mois, seul le groupe centriste s’était montré hostile à l’augmentation programmée des impôts.
Par ailleurs, au début du conseil, Bernard Gérard devrait proposer aux élus le vote d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes du tremblement de terre d’Haïti.
source: la Voix du Nord
Hausse des impôts locaux à Metz
Le conseil municipal de Metz s’était réuni en Novembre 2009 pour débattre de l’orientation budgétaire.
Ce dernier proposait une augmentation des impôts de 2,5% en moyenne : une hausse de 3% pour la taxe foncière et une hausse de 2% pour la taxe d’habitation, qui ont donc été entérinées.
Le président de Metz Métropole, Jean-Luc Bohl, avait souhaité préciser dans un communiqué officiel, que cette augmentation ne concernait que la seule ville de Metz, et rappelait également que la ressource principale de la communauté d’agglomération était la taxe professionnelle. En ce sens, M. Bohl souhaitait éviter la confusion entre la commune de Metz, et l’agglomération des communes de Metz Métropole.
A l’heure actuelle, la ville de Metz a confirmé cette hausse de la taxe foncière et
Hausse des impôts locaux à Auxerre en 2010
Les impôts locaux vont augmenter de 5% en 2010 : c’est ce qui a été décidé mardi 19 janvier 2010 lors du vote du budget par le conseil municipal d’Auxerre.
L’opposition n’a pas attendu pour faire entendre sa voix. Avant même le vote du budget, le conseiller municipal UMP Guillaume Larrivé a dénoncé cette nouvelle hausse. L’élu de l’opposition rappelle que les taux des impôts locaux avaient déjà augmenté de 3% en 2009.
Pour sa part, le maire PS, Guy Ferez, explique que cette situation est due au désengagement de l’Etat. Les recettes des collectivités n’augmentent pas au même rythme que les dépenses obligatoires. Conséquence, souligne le premier magistrat de la ville d’Auxerre, pour faire face, les collectivités ont le choix entre la réduction des services à la population et l’augmentation des impôts locaux.
source: france3.fr
