Impôts locaux Villemomble 2010

Taxe d’habitation Villemomble : 817 euros (+2,22 %)

Foncier bâti Villemomble : 856 euros (+2,27 %)

Foncier non-bâti Villemomble : 120 euros (+1,41 %)

Total impôts locaux Villemomble 2010 : 1 793 euros (+2,19 %)

Taux impôts locaux Villemomble 2010

Taux impôts locaux Villemomble ( Taxe d’habitation, Foncier bâti , Foncier non-bâti) : 13,71 %, 15,66 %, 48,95 %

Taux impôts locaux Seinte-Saint-Denis ( Taxe d’habitation, Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 8,11 %, 10,22 %, 14,71 %

source: journaldunet.com

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Impôts locaux Le Pecq 2010:

Taxe d’habitation Le Pecq 2010 : 803 euros (+7,86 %)

Foncier bâti Le Pecq 2010 : 669 euros (+7,28 %)

Foncier non-bâti Le Pecq 2010 : 48 euros (+7,51 %)

Total par foyer fiscal : 1 520 euros (+7,59 %)

Taux impôts locaux Le Pecq 2010:

Commune (Taxe d’habitation, Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 12,54 %, 11,96 %, 39,38 %

Département (Taxe d’habitation, Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 5,51 %, 5,28 %, 18,99 %

Région (Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 1,27 %, 2,20 %

source: journaldunet.com

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Impôts locaux Paris 2010 par foyer fiscal:

Taxe d’habitation Paris 2010: 478 euros (+8,11 %)

Foncier bâti Paris 2010 : 638 euros (+7,25 %)

Foncier non-bâti Paris 2010 : 13,92 euros (+7,07 %)

Total par foyer : 1 129 euros (+7,61 %)

Taux impôts locaux Paris 2010

Commune (Taxe d’habitation, Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 10,36 %, 8,37 %, 15,90 %

Département (Taxe d’habitation, Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 2,58 %, 3,24 %, 0,00 %

Région (Foncier bâti, Foncier non-bâti) : 1,27 %, 2,20 %

source: journaldunet.com

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En 2009, les impôts locaux avaient augmenté de 6,1%. En 2010, près de la moitié des départements ainsi qu’une majorité de villes ont décidé de ne pas augmenter les taux des taxes foncière et d’habitation. Il existe cependant de très fortes disparités d’un département à l’autre et surtout d’une commune à l’autre. La Bretagne n’échappe pas à ces inégalités de traitement.

+ 9 % d’impôts locaux en Ille-et-Vilaine

Contrairement à la Région, qui n’a pas augmenté ses taux, les 4 départements bretons ont donc dû à augmenter leurs impôts locaux. Le plus «raisonnable» a été, cette année, les Côtes-d’Armor avec une hausse des taux de la taxe d’habitation et de la taxe sur le foncier bâti de seulement 2%. Mais ça vient après une augmentation de 9% en 2009. Le Morbihan, comme en 2009, a augmenté ces deux taux de 3,5%. Le Finistère a été moins sage avec des hausses de 4 et 5,9%. Les contribuables finistériens pourront toutefois se consoler en pensant à ceux d’Ille-et Vilaine qui doivent encaisser une hausse de 9%… comme en 2009.

Taux impôts locaux 2010 dans les communes

Du côté des communes, une certaine modération a prévalu. Dans le Morbihan et dans les Côtes-d’Armor, celles qui n’ont pas augmenté leur taux sont majoritaires. Sur les 261 communes du Morbihan, 146 n’y ont pas touché. Dans les Côtes-d’Armor, elles sont 254 sur 391. Dans le Finistère, elles ont été en revanche plus nombreuses à les augmenter: 149 contre 134 qui ne les ont pas réévalués. Dans ce département, 4 villes avaient eu la main lourde en 2009 concernant la taxe d’habitation: Quimperlé (+18%), Trégunc (+7,6%), Concarneau (+7%) et Morlaix (+7%). Les trois premières ont décidé de faire une pause. Il y a même des communes dans ce département qui ont choisi de diminuer leurs taux d’imposition. Elles méritent d’être citées: il s’agit de Carhaix, de l’Ile de Batz, de Tréglonou et du Cloître-Saint-Thégonnec. Dans les Côtes-d’Armor, Erquy et Plérin, qui avaient été en 2009 les deux communes les plus inflationnistes, ont choisi cette année de ne pas modifier leur taux d’impôts locaux. En revanche, certains des contribuables costarmoricains qui avaient échappé à une hausse en 2009 en subissent une cette année. C’est le cas notamment de ceux de Loudéac et Lamballe.

Les communes qui avaient fortement augmenté leurs taux d’impôts locaux en 2009 n’ont toutefois pas toutes observé une pause cette année. Ainsi dans le Morbihan, Hennebont, Larmor-Plage, Ploërmel, Saint-Nolff n’ont pas craint de redemander un nouvel et substantiel effort à leurs contribuables. Pour être tout à fait juste, il faut préciser que même quand les taux n’ont pas bougé, cela ne veut pas systématiquement dire que la part communale de la taxe ne progresse pas. Les communes ont aussi la possibilité pour augmenter leurs recettes de supprimer des abattements. Certaines ne s’en sont pas privées.

source: letelegramme.com

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Une retraitée qui touche 700 euros par mois a vu sa taxe passer de 560 à 12.000 euros. Rémy Rebeyrotte, maire d’

Autun, veut que les propriétaires concernés vendent leurs terrains pour construire des maisons.

 il s’agit d’une guerre que la municipalité d’Autun a décidé de mener pour faire capituler sept dizaines de propriétaires fonciers. Sept dizaines de propriétaires qui ont une parcelle de terrain qui a été classée en zone constructible.
Rémy Rebeyrotte justifie les augmentations avec des arguments chocs : «…L’outil fiscal est un outil essentiel pour encourager vivement les propriétaires de terrains à bâtir à franchir le pas, à dégeler leurs terrains, en vue d’accueillir de nouvelles constructions…»

Les augmentations décidées par le Maire d’Autun et son équipe municipale présentent la singularité d’être aussi bien incitatives que dissuasives. «Que tout le monde le sache : A Autun il est désormais interdit d’avoir une maison avec un terrain classé constructible, si l’on n’est pas riche comme crésus pour pouvoir payer les impôts locaux…», s’insurge un des administrés concernés par la décision municipale qui, au total, concerne 76 hectares.
«Certains dirigeants politiques, d’ailleurs dénoncés par le socialiste Rémy Rebeyrotte ont inventé le bouclier fiscal. Le Maire d’

Autun a lui inventé la bombe atomique fiscale !» dénonce un des propriétaires concernés.

Lundi matin, ils ont vivement manifesté leur mécontentement devant la Mairie, en bloquant le centre-ville avec des tracteurs. Et ils n’étaient pas venus les mains vides. Ils ne se gênaient pas pour montrer des photocopies de leurs avis d’imposition. Une augmentation de 1400 à 15.000 euros pour un propriétaire. Une augmentation de 1000 à 14.037 euros pour un autre…

Une augmentation de 300 à 3.000 euros pour un troisième contribuable. Une augmentation de 560 à 12.000 euros pour une retraitée de Fragny qui touche 700 euros de retraite par mois.

source: www.observatoiredessubventions.com

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D’après le Forum pour la gestion des villes, les communes et les intercommunalités de plus de 100.000 habitants ont, en moyenne, augmenté le taux d’imposition sur la taxe foncière et la taxe d’habitation de 2,8% en 2010, soit presque deux fois moins qu’en 2009 (5,2%).

Même chose du côté des départements, avec une augmentation moyenne des taux d’imposition de 2,5 % cette année contre 6,3% l’an passé. Les régions sont, elles, restées sages comme l’an passé (hausse de 0,1%, après 0,7%).

Les ménages devraient voir leurs impôts locaux augmenter entre 3,7% et 3,9% cette année : à la majoration des bases de 1,2% s’ajoute un relèvement des taux, tout échelon confondu, d’un peu plus de 2,5%. On est loin de la modération. Mais ce n’est pas le désastre de l’an dernier : la facture avait grimpé de 6%.

Les Parisiens subissent une hausse de 8% des taux sur la taxe d’habitation et la taxe foncière. Et ce après l’augmentation de 9% l’année passée ! La fiscalité locale, traditionnellement très basse à Paris, demeure malgré tout peu élevée. Un ménage de deux enfants aux revenus moyens paye, d’après les calculs du Forum, 435 euros de taxe d’habitation dans la capitale, contre 1180 euros à Nîmes.

Mieux vaut également ne pas habiter à Montreuil (hausse des taux de 10,3%), à Argenteuil (+ 9%), à Perpignan (+ 8%) ou encore à Rouen (+ 8%). Du côté des départements, les habitants des Yvelines sont les plus pénalisés, avec une hausse de 14,8%.

Dans la moitié des départements et la moitié des villes de plus de 100.000 habitants, les taux n’ont pas bougé en 2010. Parmi ces dernières, on peut citer Bordeaux, Montpellier, Lille, Grenoble ou Tours. Rodez a même baissé sa taxe d’habitation de 1% !

En 2011, avec la réforme de la taxe professionnelle, l’échelon communal sera le seul à percevoir la taxe d’habitation, tandis que les régions perdront la taxe foncière. Le système sera donc plus simple. Mais les élus seront-ils plus vertueux ?

source: le Figaro

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Les collectivités locales vont être grandement mises à contribution.

La Stade Vélodrome avait déja été rénové en 1998 pour la coupe du monde et les contribuables en avaient déjà été de leur poche ! 12 ans plus tard, encore un nouveau projet de rénovation su Stade Vélodrome qui coûtera la bagatelle de 273 millions d’euros.

Le financement de la rénovation du Stade Vélodrome mêlera des fonds publics et des fonds privés, avec une forte participation des collectivités locales.

source: observatoiredesusbventions

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Les valeurs locatives correspondent en fait au loyer théorique annuel que l’on pourrait tirer d’un bien en le louant dans des conditions normales. Celles-ci ont été évaluées en 1960 pour le foncier non bâti et en 1970 pour le foncier bâti. Les impôts locaux sont calculés, ensuite, en multipliant cette base par le taux fixé par la commune.

Le gouvernement propose aux élus locaux de se concentrer, en premier lieu, sur les 3 millions de locaux commerciaux. Il évite ainsi la partie la plus explosive du dossier, à savoir les 40 millions de logements privés occupés par les ménages.  François Baroin espère inscrire le projet dans le collectif budgétaire de fin d’année et lancer les travaux de rénovation début 2011.

Une méthode a été présentée hier aux élus locaux : des imprimés seraient envoyés à tous les commerçants, afin de renseigner la surface occupée, le loyer payé et la description de leur patrimoine. Des contrôles sur le terrain seraient effectués, en parallèle, pour valider les déclarations et définir des zones géographiques homogènes de « standing ». La réforme implique ainsi la mise à contribution de centaines d’agents des finances publiques -  au moment où les suppressions de postes se multiplient.

Au total, la réforme devrait se faire à somme nulle au sein de chaque commune. En clair, elle ne permettra pas de corriger les inégalités entre Neuilly et Sarcelles, mais entre les commerçants d’une même ville. Les élus locaux ne peuvent donc pas espérer accroître leurs ressources fiscales de manière immédiate. Mais c’est bien leur objectif à moyen terme : « Les bases sont devenues tellement inéquitables que nous ne pouvons plus augmenter les impôts ; si elles étaient plus justes, nous n’hésiterions pas à le faire », admet l’un d’entre eux.

Aujourd’hui, la loi impose une révision générale tous les six ans, enrichie de révisions triennales et d’une majoration annuelle en fonction de l’inflation. Mais seul le dernier levier est appliqué, ce qui ne fait qu’aggraver la différence entre les valeurs locatives taxables et la réalité économique. La révision générale des bases cadastrales, comme la prévoit François Baroin, a déjà été réalisée une fois, en 1990. Mais les ministres chargés du dossier, dont Nicolas Sarkozy en 1993, n’ont jamais osé l’appliquer. Le fait de la limiter aux commerces devrait faciliter la donne.

source: les Echos

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Zoé Shepard a écrit un livre marrant: « Complètement débordée » ou « Comment faire 35 heures en… un mois ».

Elle y décrit la vie réelle au Conseil Régional d’ Aquitaine avec cohorte de gens qui ne font rien et surtout absence  de décisions et existence d’un système, le Conseil régional d’ Aquitaine, qui ne vit finalement que pour lui-même et par lui-même.

Zoé Shepard se retrouve au tribunal pour avoir écrit ce « pamphlet » .. mais ne devrait-on pas aussi, dans la mode actuelle de chasse au gaspi .. aller réduire les frais de ce Conseil Régional et faire ainsi baisser les impôts locaux dont on a là clairement un exemple de mauvaise utilisation et gestion …

(via Relations sociales et gestion de crise )

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Les prix des maisons à la campagne ont été multipliés par 2,6 en l’espace de dix ans. Le prix moyen observé en 2009 atteint ainsi 188 000 euros. Ne pas non plus oublier les charges d’entretien et les multiples frais fixes.

Les professionnels considèrent qu’il faut compter, en frais annuels d’entretien, environ 1% de la valeur de la maison, et 2% lorsque celle-ci est confrontée aux vents marins ou aux chutes de neige et jusqu’à 4% avec une piscine et un beau jardin. Sans compter les travaux de réfection, tous les six ans en moyenne.

Impôts locaux plus élevés

Au-delà de la facture générale, quelques postes budgétaires sont à suivre de près: impôts locaux, jardin et piscine. Ne bénéficiant d’aucun allégement particulier, la résidence secondaire, de par sa surface ou ses équipements de confort, peut se révéler plus coûteuse en impôts locaux qu’une résidence principale. Après une hausse moyenne de 8,1% en 2009, les taxes foncières et d’ habitation restent heureusement quasi stables, en moyenne, cette année.

Certains départements se sont pourtant montrés plus gourmands, comme les Yvelines (+ 14%), la Saône-et-Loire (+ 13,5%) et l’Ille-et-Vilaine (+ 9,0%). Quant aux villes, c’est du côté de Perpignan et de Rouen qu’on trouve des hausses significatives (+ 8%).

Assurances spécifiques plus chères

S’il n’y a pas de responsabilité civile spécifique à souscrire pour une résidence secondaire, il est important de se couvrir contre le vol et le dommage aux biens (incendie, dégât des eaux…). Selon les compagnies, les contrats se présentent comme une extension de la multirisque habitation ou comme une assurance à part avec des services dédiés (comme la protection des biens des invités). D’après les calculs de Paul Copti, agent général d’Axa à Neuilly-sur-Seine, pour une maison ancienne de 5 pièces avec véranda, pour laquelle on déclare 50000 euros de mobilier et 5000 euros d’objets de valeur, la prime s’élève à 400 euros à Perros-Guirec, 440 euros à Biarritz et 510 euros à Nice. Les garanties spécifiques (jardin, piscine, panneaux photovoltaïques) feront grimper la facture. Et, si vous occupez peu la maison, vous paierez plus cher: il faut en effet payer un surplus au titre d’une clause d’inhabitation. Le bien n’étant pas occupé, il risque plus, en effet, d’être visité par des intrus. C’est pourquoi, à bien équivalent, l’assurance d’une résidence secondaire est généralement plus chère que celle d’une résidence principale. En revanche, la note s’adoucira si l’habitation est occupée plus de 90 jours par an. Quant à ceux qui disposent d’une voiture sur place, ils peuvent avoir intérêt à l’assurer en spécifiant son lieu d’utilisation: le tarif est souvent plus doux à la campagne. «Il faut que ce soit vraiment le lieu d’utilisation et de garage habituels, prévient Paul Copti. Sinon, on s’expose à un risque de refus de garantie.»

Coût de l’ entretien des jardins

Avec le développement des enseignes de service à la personne offrant des services de jardinage, la facture d’entretien des espaces verts peut baisser sensiblement. Une liste précise de travaux (excluant l’aménagement, la taille de haies de plus de 2,5 mètres ou les travaux forestiers) donne droit à un crédit d’impôt de 50% sur un montant maximal annuel de 3000 euros. Selon un paysagiste installé dans le Finistère, agréé pour les services à la personne, un budget annuel de 500 à 1000 euros (avant déduction fiscale) est suffisant dans sa région pour un jardin standard. Les notes de ses clients s’étalent de 400 euros (pour un mini-jardin soigné de 100 mètres carrés) à 8 000 euros (parc d’un château) pour douze visites annuelles. Dans le sud de la France, l’entretien doit être plus régulier et s’avère donc plus coûteux. Un professionnel des Bouches-du-Rhône évoque, à raison d’une vingtaine de visites annuelles, une facture de 390 à 1 000 euros par mois pour des jardins de 1 300 à 3000 mètres carrés. Pour des interventions ponctuelles, il faut compter en moyenne 40 euros de l’heure par personne.

Piscine : assurances, impôts, entretien

Si l’eau est douce, la note, elle, peut s’avérer salée. L’installation d’une piscine occasionne dans un premier temps une hausse des frais d’assurance ainsi qu’une augmentation des impôts locaux (taxe d’habitation et taxe foncière pour une piscine comprenant des éléments maçonnés). Il faut ensuite entretenir son bassin. Compter au minimum 300 euros par an pour les divers produits nécessaires (chlore, sel, oxygène actif…). Si l’on ne souhaite pas effectuer soi-même ces travaux, il faudra recourir à un pisciniste. Au montant des produits, il convient alors d’ajouter au moins 500 à 600 euros pour les prestations de base (mise en service en début de saison et hivernage). Pour Pierre Frieh, cofondateur d’Océazur, un réseau présent sur 30 départements, un entretien régulier peut coûter «de 1 000 euros annuels pour un passage tous les 15 jours à 2 200 euros pour une intervention chaque semaine, soit 26 à 30 visites».

source: le Figaro

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Excédés, pressurés, les contribuables de Pont-Saint-Esprit (Gard) usent de tous les moyens (légaux) pour obtenir la démission de leur maire, Gilbert Baumet, qui a ruiné leur ville.

Dans un premier temps, les manifestants contribuables n’ont pas été autorisés  à entrer.

Ceux qui ont pu se glisser malgré les fouilles à l’entrée, en ont profité pour jeter des faux billets de « 500 euros spiripontains » à l’effigie du maire, pour faire passer un message simple : « A Pont-Saint-Esprit, on jette l’argent par les fenêtres ».

Le maire a alors suspendu la séance, tandis que les gendarmes évacuaient manu militari les contribuables.
La séance a repris quelques minutes plus tard avant d’être une nouvelle fois interrompue après un très vif débat entre Gilbert Baumet son groupe d’opposition municipale.

source: observatoiredessubventions

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« Baumet, démission ». Voilà ce qu’on a pu entendre au dernier conseil municipal de Pont-Saint-Esprit.

Les manifestants contribuables n’ont pas été autorisés à entrer dans le conseil municipal .

Ceux qui avaient pu se glisser malgré les fouilles à l’entrée, en ont profité pour jeter des faux billets de « 500 euros spiripontains » à l’effigie du maire, pour faire passer un message simple : « A Pont-Saint-Esprit, on jette l’argent par les fenêtres ». Le maire a alors suspendu la séance, tandis que les gendarmes évacuaient manu militari les contribuables.

La séance a repris quelques minutes plus tard avant d’être une nouvelle fois interrompue après un très vif débat entre Gilbert Baumet son groupe d’opposition municipale.

Rien ne s’est arrangé, en effet, à Pont Saint Esprit, depuis ce rapport accablant de la Chambre régionale des comptes de 2008, qui faisait apparaître une situation ahurissante : 23 millions d’euros d’emprunts, un trou de trésorerie de 14 millions et 6 millions de factures impayées. L’endettement par habitant était à l’époque de 2 600 euros. Il serait aujourd’hui de plus de 3000 euros d’après Virginie Subtil, présidente du Rassemblement des contribuables spiripontains.

Du coup la Ville a augmenté spectaculairement les impôts locaux : de 56 à 80 % de hausse selon les cas. Il a bien fallu financer les embauches multiples à la mairie et les folies de la municipalité.

« Jusqu’en 2000, sa gestion (de Gilbert Baumet, ndlr) a été médiocre. Depuis, elle est catastrophique, explique Virginie Subtil. Il a embauché en masse : il y a eu jusqu’à 580 employés à la mairie ! Pour une ville de 9560 habitants, c’est un record absolu. Et puis il y a eu des fêtes grandioses, des feux d’artifices, des concerts… Pendant ce temps, notre patrimoine, qui date du XIIe siècle, tombe en ruine, nos rues sont défoncées, la piscine a été fermée l’année dernière. Elle a été rouverte, mais elle n’est plus aux normes… »

Pour parvenir à ses fins, les manifestations, aussi nombreuses soient-elles, ne suffisent pas. Il a fallu porter le fer sur le terrain judiciaire. Le Rassemblement des contribuables spiripontains a porté plainte le 2 avril auprès du procureur de la République de Nîmes pour « détournement de fonds et biens publics » contre le maire de Pont-Saint-Esprit, Gilbert Baumet, et contre son adjointe à la culture.

Concernant cette dernière, le procureur financier de la chambre régionale des comptes (CRC) a transmis un dossier le 1er février au TGI de Nîmes pour dénoncer « l’utilisation de cartes de carburant à la disposition des élus locaux et utilisées par eux à des fins personnelles ».

De son côté le maire, Gilbert Baumet, accuse le préfet de « collusion » avec ses opposants et l’association des contribuables, prenant prétexte des quelques rencontres qui ont eu lieu, pourtant de façon furtive.

« Pour rencontrer le secrétaire général de la Préfecture, nous avons dû manifester devant ses fenêtres », lance Virginie Subtil. Mais nous n’avons pas rencontré le Préfet lui-même».  Le préfet a dû publier un communiqué de presse pour rétablir les faits.

A cela s’ajoute un bras de fer entre l’Etat et la Ville : le préfet a en effet déposé un recours auprès du Conseil d’Etat, pour que l’arrêté notifiant la démission du maire soit officiellement et définitivement reconnue. Un incroyable imbroglio judiciaire ! Une chose est sûre : « Les Spiripontains ne veulent plus de leur maire », lance Virginie Subtil.

Cerise sur le gâteau : le maire, Gilbert Baumet, par qui le scandale est arrivé, a été professeur de finances locales à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence jusqu’en mai 2008. Il ne l’a été qu’à la demande de Philippe Séguin, alors administrateur de l’école – et premier président de la Cour des comptes. Ça ne s’invente pas.

source: observatoiredessubventions

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Le Conseil des prélèvements obligatoires , émanation de la Cour des Comptes , rue dans les brancards de la fiscalité locale . Son récent rapport analysant les impôts locaux , met à mal les 4 vieilles taxes : la défunte taxe professionnelle , la taxe d’ habitation , les taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties . Si l’on y rajoute les prélèvements annexes, les taxes locales représentent un montant annuel de 102,5 milliards d’ euros , soit près du double de l’ impôt sur le revenu ( 55 milliards d’ euros ).

Le Conseil ne conteste pas le bien-fondé de ces ponctions , mais il en souligne le caractère inégalitaire ,  » les contribuables les plus modestes demeurant ceux qui subissent le prélèvement le plus lourd  » . La faute en revient à l’ archaïsme des bases d’ imposition . La valeur cadastrale est en effet déterminée sur des valeurs datant des années 1970 n époque où un HLM flambant neuf avait plus de valeur qu’un bel immeuble haussmannien des beaux quartiers . Ce qui n’est évidemment plus le cas aujourd’hui . Résultat : un habitant de banlieue peut payer plus cher qu’un contribuable résidant en centre-ville . Pour réduire ces inégalités , le Conseil préconise la mise en ouevre rapide de deux réformes .

Improbable réforme

La première consiste à remplacer la valeur locative cadastrale , base des impôts , par une valeur réelle tirée des observations du marché . Cette nouvelle base devrait faire l’objet d’une réévaluation quinquennale afin de tenir compte des évolutions de l’ immobilier .

Deuxième réforme recommandée : créer une imposition locale sur le revenu . Vos impôts locaux ne seraient plus uniquement déterminés sur une valeur donnée de vos actifs immobiliers , mais calculés en partie sur vos ressources . Si ces propositions étaient retenues, elles aboutiraient pour la classe moyenne à des hausses colossales . De quoi faire tomber un gouvernement . Il y a donc fort à parier que ce rapport finira dans les archives poussiéreuses de l’ administration fiscale .

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Taux d’ imposition

La ville  doit à ses taux d’ imposition sa réputation d’ assommoir fiscal. Surtout la taxe d’habitation (TH) : 33,55 % votés au budget primitif 2010. Stable depuis des années. « Normal, ils savent qu’ils sont à un plafond, ils n’ont plus de marge, morigène Christian Decocq. Avec ce taux, Lille se classe dans les grandes villes les plus taxées de France. » Haro sur le taux de Taxe d’ habitation ! La comparaison est cinglante : 20,19 % à Lyon, 24,85 % à Marseille, 21,96 % à Nantes, 24,06 % à Strasbourg. Ou, pour prendre des villes de taille comparable, 20,43 % à Rennes ou 22,64 % à Bordeaux… « Faire dire les choses en taux, c’est leur faire dire n’importe quoi, rétorque Pierre de Saintignon. C’est pour ça que j’exprime toujours les chiffres en euros par habitant. » Ce taux est la conséquence de bases en berne, plaide-t-il (lire ci-dessous). Qui a beau jeu de renvoyer vers Lambersart, où le ministre Daubresse applique un taux de Taxe d’ Habitation de 41 %.

Dans le Nord, des villes comme la PS Tourcoing (34,67 %) ou l’UMP Valenciennes (34,49 %), pratiquent d’ailleurs des taux supérieurs.

Bases d’ imposition

Un handicap notoire de Lille. Les bases se rapportent, pour faire simple, à la valeur des logements. Une valeur sous-évaluée, anachronique. « Les valeurs locatives sont historiquement faiblissimes à Lille, explique Pierre de Saintignon.

C’est l’expression de ce qu’était Lille, pauvre, peu chauffée, sans eau courante… Cela n’a plus rien à voir avec ce qu’est la ville. » Prenez votre avis d’imposition 2009. La valeur locative moyenne de Lille y figure : 1 716 E. Une paille face à Rennes (2 459 E), Nantes (2 778 E) ou Bordeaux (3 100 E). C’est que la dernière révision nationale des bases date de 1970. Quarante ans. Une éternité à Lille, transfigurée dans la période, mais dont les bases reflètent toujours les venelles dartreuses de Saint-Sauveur ou les masures murées du Vieux-Lille.

Une nuance : la valeur locative cadastrale n’est pas figée. Elle augmente chaque année, sur tout le territoire, dans une proportion votée par le Parlement dans le Projet de loi de finances. De plus, elle est censément réévaluée au coup par coup, lorsque des travaux modifient le « confort » du logement. Mais faute d’une remise à plat nationale, le fossé se creuse à Lille entre les valeurs fiscales et réelles des logements. Comme ces lofts luxueusement rénovés, passés entre les mailles des filets et imposés comme les taudis qu’ils étaient… « On demande depuis longtemps la revalorisation de nos bases , maugrée le premier adjoint. Je veux bien diviser les taux par deux si on nous remet des bases en rapport avec la réalité. » Le grand argentier a peut-être des raisons d’espérer : le gouvernement a promis d’engager ce grand chantier « dès 2010 ».

Lille possède cependant un atout. Parce qu’elle est attractive, qu’elle draine de nouveaux habitants, qu’elle construit du logement, ses bases augmentent : par ce seul levier, sans hausse des taux, la recette de la taxe d’habitation a gonflé de 25 % entre 2002 et 2008.

Sur la feuille d’impôt

La pierre de touche de Pierre de Saintignon, la voilà. « Ce que regarde le citoyen, ce n’est pas la base et le taux, c’est ce qu’il paie. » Et que paie-t-il, ce contribuable ? En moyenne, 525 euros d’impôts locaux (taxe d’habitation, taxe foncière sur le bâti et le non-bâti) par Lillois. « Contre 504 euros en moyenne nationale », triomphe Christian Decocq. L’écart est pourtant mince, s’agissant d’une commune où sévirait, selon le mot d’un ancien opposant, un « bélier fiscal ». Comme toutes les moyennes, celle-ci est de toute façon trompeuse. L’adjoint aux finances, lui, préfère les chiffres de taxe d’ habitation ramenés au logement : « 547 E, contre 546 E en moyenne en France, ou 585 E à Marseille. » S’il bat en brèche les anathèmes les plus outranciers, le résultat recouvre là encore un large panel de situations, noyant dans une même moyenne un appartement de Lille-Sud exonéré, une maison du Vieux-Lille ravalée mais sous-imposée et une victime du redouté « effet ciseaux » : un logement récent pris entre le marteau et l’enclume, entre une valeur locative conforme à la réalité et un taux de Taxe d’ Habitation considérable. Résultat, un impôt colossal. De quoi vous aliéner durablement quelques contribuables… et forger la réputation d’une ville.

source: la Voix du Nord

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Les orientations budgétaires du gouvernement confirment qu’il n’y aura pas de hausse des impôts. Il n’y aura donc aucun retour sur ce qui a incontestablement contribué à alimenter les inégalités et la spéculation (à savoir les baisses de l’ imposition des revenus et du patrimoine massivement concentrées sur les agents économiques disposant d’une capacité d’épargner déjà importante) ni, du moins officiellement, aucune hausse générale d’impôt, et ce malgré l’ état des finances publiques. Un sujet émerge cependant dans un relatif consensus, la réduction du coût des niches fiscales.

Mais lesquelles ? Pour le moment, les rares mesures dérogatoires qui ont été retouchées sont l’ exonération des indemnités journalières (elles seront imposables pour moitié) et la remise en cause de la demi-part des parents isolés, vraie nouveauté de la déclaration des revenus de 2009 à déposer ce printemps.

Jusqu’à présent, un contribuable célibataire, divorcé ou veuf pouvait bénéficier d’une demi-part supplémentaire, sous certaines conditions : il devait vivre seul, avoir eu un ou plusieurs enfant(s) imposé(s) distinctement ou avoir eu un enfant décédé après l’âge de 16 ans ou avoir adopté un enfant (là encore, sous conditions). Plus de 4 millions de contribuables bénéficiaient de cette demi-part en 2009. A compter de l’imposition des revenus de 2009, une condition supplémentaire vient durcir le dispositif : il faut désormais avoir élevé seul l’enfant pendant au moins cinq ans. Compte tenu de l’évolution de la cellule familiale (famille recomposée…), un grand nombre de personnes vont perdre le bénéfice de cette demi-part. On estime ainsi à au moins 2 millions de contribuables le nombre de perdants.

Pour éviter une hausse d’imposition trop brutale, un dispositif transitoire est certes prévu : ceux qui bénéficiaient de cette demi-part en 2008 mais qui ne remplissent pas la nouvelle condition continueront de bénéficier de cette demi-part pour les impositions des revenus 2009, 2010 et 2011, sous réserve toutefois de vivre seul. Durant cette période, le plafond de la demi-part ( soit  l ’économie d’impôt maximale qu’elle peut procurer) va progressivement diminuer : 855 euros en 2010 sur l’imposition des revenus de 2009 puis 570 euros l’année suivante puis 285 euros l’année d’après. A partir de l’imposition des revenus de 2012, ils perdront cette demi-part.

source:  www.votreargent.fr

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Président de la République et Premier ministre ont annoncé l’engagement de la réforme des valeurs locatives des propriétés bâties qui servent de base à certains impôts locaux, dès 2010.

Il s’agit, à prélèvements constants, de rétablir une plus grande équité entre contribuables et de rénover l’assiette de l’ensemble des impôts locaux fonciers.

« La révision portera en premier lieu sur les locaux commerciaux, puis sur les locaux d’habitation, dans la mesure où le sujet est plus complexe », annonce le ministre de l’Intérieur.

La dernière fixation des valeurs locatives datant de 1970 pour les propriétés bâties, une révision était devenue nécessaire.

source:  www.leparticulier.fr

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La ville la plus saine des USA, absolument pas une aberration écologique, aurait été donc un choix de domiciliation approprié pour la comédienne française, également compagne de notre ministre du budget, François Baroin. Certes, on sait que l’actrice a fondé une société aux USA et même tourné une comédie sur place, le remake du téléfilm Ma voisine du dessus, mais on pensait que sa carrière était bel et bien française avec des films comme Comme t’y es belle, Enfin veuve ou encore Oscar et la dame en rose.
Alors que la France se saigne aux quatre veines et que les contribuables paient leur part sans rechigner dans un contexte de crise économique aggravée, on est un petit peu surpris. Sûrement un peu déçu. Michèle Laroque, dont le grand-oncle n’est autre que l’un des cofondateurs de la Sécurité Sociale, Pierre Laroque, est quand même bien plus drôle au cinéma qu’à la Une du Monde ou du Figaro.

source:  www.avoir-alire.com

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La taxe d’habitation passe à 8,21 %, le foncier bâti à 10,14 % et le foncier non bâti à 33, 95 %. Cela représente une augmentation de 3 %.

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Vote des taux d’imposition

Le maire informe le conseil municipal que, suite à la suppression de la taxe professionnelle, les communes recevront en 2010 l’équivalent de cette taxe sous forme de compensation. Ce n’est qu’en 2011 que la commune ressentira les effets de cette réforme. Au titre de 2010, il est proposé une augmentation de 1,5 % qui porte : la taxe d’habitation de 14,65 à 14,87 % ; le foncier bâti de 24,87 à 25,24 % ; le non bâti de 110,83 à 112,49 %.
Garantissant un produit d’impôt de la commune de 450 102 € auquel il faut rajouter la compensation de la taxe professionnelle soit 163 885 €.

Budget primitif 2010. La section de fonctionnement s’équilibre à 1 978 628,67 €, l’investissement à 1 558 943,34 ce qui chiffre le budget 2010 à 3 537 572,01 €.
Le compte administratif 2009, eau et assainissement, permet de reprendre un solde positif de 87 038,62 € sur le budget 2010.

Les tarifs eau et assainissement 2010. En prévision des dépenses liées à la construction de la nouvelle station d’épuration et des travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable, une augmentation de 4 % du m 3 d’eau potable et usée ainsi que des parties fixes a été adoptée.
Sur la facture d’un abonné consommant 110 m 3 cela représente : partie fixe en 2010 97,25 € au lieu de 93,52 € en 2009. Consommation : 198,12 € en 2010 au lieu de 192,05 € en 2009.
Le budget total du service de l’eau et de l’assainissement en 2010 est de 874 757,73 €.

source:  www.midilibre.com

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Travaux :

Les efforts visant à limiter les dépenses de fonctionnement seront poursuivis, notamment en matière d’économie d’énergie. Le taux de la taxe locale d’équipement sera porté de 4 à 5 % et la participation au raccordement à l’égout passera à 2 500€. Les subventions aux associations sont maintenues au niveau de 2009.

Le budget de l’eau et de l’assainissement a été élaboré dans la perspective des travaux de renforcement déjà entrepris et qui se poursuivront au cours des trois prochaines années.

source: la Depeche

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