Taxes locales
Agglomération de Calais: Impôts locaux, entre stabilité et hausse modérée
Les taxes foncières et d’habitation augmentent peu en 2009 dans la communauté de communes des Trois Pays, à l’exception de Caffiers. Quant à la taxe professionnelle, elle reste fixe dans toutes les communes : la CC3P est passée à la TPU depuis plusieurs années.
Les taxes foncières et d’habitation n’augmentent pas en 2009 à Bouquehault, Boursin, Campagne-lès-Guînes, Fiennes, Herbinghen, Hermelinghen, Licques et Sanghen. Elles connaissent une hausse modérée, de l’ordre de 1 à 3 %, à Alembon, Andres, Guînes, Hardinghen et Hocquinghen. Seule exception : Caffiers, où les taxes locales augmentent de 10,5 %, à cause de la construction d’une école. « Il s’agit d’une hausse de 15 E par foyer, nuance le maire Pascal Gavois. Et nos taux de taxes locales restent plus bas que dans les communes voisines. » Côté taxe professionnelle, pas d’augmentation en vue : la CC3P est passée au régime de la taxe professionnelle unique (TPU), et n’a pas recours à la taxe additionnelle. C’est donc l’État qui fixe,
Saint Mandé : importante hausse des impôts locaux
C’est une hausse de 9,8 % des impôts locaux que vont supporter les Saint-Mandéens et dont les effets, s’agissant notamment de la taxe d’habitation, se feront plus durement ressentir par ceux qui ne disposent que de revenus modiques.
Si la crise que nous traversons a des répercussions sur les finances des collectivités locales, elle ne saurait servir de justification à une telle hausse, et quelques vérités doivent être rappelées.
En premier lieu, la baisse des recettes des communes est pour partie la conséquence du désengagement de l’Etat vis-à-vis des collectivités locales. Pour Saint-Mandé, la politique gouvernementale, soutenue par le député-maire et son équipe, entraîne une diminution de 18 % des péréquations et compensations dues par l’Etat, tandis que la dotation générale de fonctionnement demeure inchangée en dépit d’une augmentation de la population.
Par ailleurs, dans le Val-de-Marne, Saint-Mandé se classe dans le peloton des communes ayant voté la plus forte hausse des impôts locaux. Ce constat ne va pas sans poser question, surtout après des années passées à entendre la majorité municipale nous assurer du sérieux et de la
Gelos – hausse des taxes locales
Les impôts locaux ont constitué l’essentiel de la séance du Conseil municipal de Gelos du 31 mars.
Par rapport à 2008, les taux de taxes subissent une augmentation de 0,99 % : taxe d’habitation, 10,20 % ; foncier bâti, 11,11 % ; foncier non bâti, 32,56 % (décision votée à l’unanimité).
Gan – Hausse modérée des impôts locaux
Après une vingtaine d’années de pause fiscale, le Conseil municipal de Gan a décidé une augmentation des taxes locales. Ainsi, la taxe d’habitation et le foncier non bâti subiront une hausse de 2 %, tandis que la taxe foncière bâti augmentera de 3 %.
Les trois composantes de l’opposition – groupes Massias, Lacrouts et Crémon – ont fait connaître leur désapprobation. En substance, leurs élus ont rappelé qu’en cette période de crise, où les ménages devaient déjà faire face à une multitude de difficultés, il aurait été plus judicieux de maintenir la pression fiscale au niveau où elle se situait.
Pour l’adjoint aux finances, Stéphane Pinard, cette augmentation va au contraire permettre une bouffée d’oxygène au budget et relancer l’investissement sur la commune. Hausse adoptée avec 19 voix pour et 8 contre.
Fontaine-les-dijon : la hausse des impôts locaux est confirmée
Dernièrement, le conseil municipal a voté une augmentation de 2 % des taux d’imposition des trois taxes locales qui alimentent le budget de la commune.
La taxe d’habitation passe à 8,13 %, la taxe foncière sur les propriétés bâties à 17,15 % et la taxe foncière sur les propriétés non-bâties à 85,50 % ; ces taux s’établissaient en 2007, respectivement à 7,97 %, 16,81 % et 83,81 %.
Les Fontenois n’échappent donc pas, cette année, à l’augmentation des impôts locaux constatée dans presque toutes les villes de France, alors que pendant treize ans, la fiscalité locale n’a pas bougé. L’adjointe aux finances, Anne-Perrin Louvrier, a rappelé que cette augmentation « ne vise en aucun cas à financer une augmentation des dépenses de fonctionnement » mais « la baisse relative des droits de mutation due à la crise et la prévision des travaux des bassins d’orage » rendent nécessaires cette augmentation. L’adjointe n’a pas manqué de souligner que « les taux de notre commune sont pratiquement les plus faibles de ceux des communes de l’agglomération dijonnaise ».
Lynde – Les taxes locales augmentent de 3 %
Lors de la dernière réunion du conseil municipal de Lynde, il a été essentiellement question de finances communales.
Le budget primitif 2009 a été voté. Il s’équilibre à 474 652 E en section de fonctionnement et en investissement à 661 792 E.
Taxes locales.- Le conseil propose une augmentation de 3 % par rapport à 2008. Les taux sont donc les suivants : taxe d’habitation, 7,16 % foncier bâti, 9,05 % foncier non bâti, 31,18 %.
Source: la voix du Nord
Laventie – Impôts locaux en hausse
Réunion du conseil municipal de Laventie. À l’ordre du jour, le budget et les taxes locales.
Comme dans toutes les communes, ce sont les taxes locales qui ont fait débat. La commission des finances en sa séance du 12 mars dernier, sur présentation du projet du budget et pour assurer le maintien de l’équilibre budgétaire tout en maintenant l’effort d’investissement nécessaire au développement de la commune, a émis un avis favorable sauf deux oppositions à la hausse des 3 taxes locales directes. Le taux de la taxe d’habitation de 2009 sera de 17,65 %, la taxe foncière sur les propriétés bâties de 19,58 % et la taxe foncière sur les propriétés non bâties de 59,10 %. Une hausse de 3 % par rapport à 2008 (6 voix contre, 21 voix pour).
V Les subventions aussi. – Cette année, 26 710,27 euros seront versés aux associations. Les subventions ont été majorées d’environ 2 %. Le maire a proposé aux associations sportives amenées à se déplacer d’octroyer une subvention en fin de saison, sur justificatifs.
Un vote à l’unanimité également pour les subventions aux organismes extérieurs. De la Maison des aveugles d’Armentières, aux Pupilles de l’enseignement public, au Cyclo-club d’Armentières (organisateur du Grand prix cycliste Henri-Puchois), à l’Association éducative du tribunal pour enfants de Béthune.
Source: Nord Eclair
Neuilly : les impôts augmentent de 12 %
La maire de Neuilly a annoncé dans le cadre du vote du budget la hausse de trois des quatre taxes locales : la taxe d’habitation passera de 5,11 % à 5,65 %, soit une augmentation d’un peu plus de 12 % ; la taxe sur le foncier bâti de 2,49 % à 2,75 % et la taxe professionnelle de 5,21 % à 6,03 %.
Le taux sur le foncier non bâti sera en revanche réduit, mais existe-t-il encore des terrains non construits à Neuilly ? Les bases sur lesquelles les services fiscaux calculent le montant des impôts locaux augmentent aussi (+ 2,09 % pour la taxe d’habitation).
Même si les taux restent de loin les plus bas du département, et parmi les plus faibles de France, le réveil risque d’être douloureux pour certains contribuables peu habitués à de telles augmentations. Les précédents maires, Achille Peretti, Nicolas Sarkozy et Louis-Charles Bary avaient en effet pris soin de ne pas malmener le portefeuille de leur électorat…
Impôts locaux : le palmarès des hausses 2001-2008 en Provence
Depuis dix ans, les impôts locaux flambent en France ! Une situation dont vient de s’alarmer la Cour des comptes, dans son « Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques » publié en juin dernier. Et ce n’est pas terminé : les budgets que votent actuellement les communes, les départements et les régions prévoient souvent des hausses des impôts, d’où une explosion annoncée des taxes locales (6,7% en moyenne).
Naturellement, la Provence n’est pas à l’écart de ce mouvement. Exemple à Marseille, où le conseil municipal que préside Jean-Claude Gaudin (UMP) doit voter ce lundi une hausse de 4,9 % des deux impôts qui touchent les ménages, la taxe d’habitation et la taxe foncière (plus d’informations demain dans La Provence). De son côté, la communauté urbaine Marseille Provence Métropole que préside Eugène Caselli (PS) va augmenter la taxe professionnelle. D’autres, comme le San Ouest-Provence (Istres, Fos-sur-Mer, Miramas, etc.) ont décidé de relever la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
14,8 % de hausse fiscale en Lot-et-Garonne
Sept ans après les 27 % de pression fiscale supplémentaire décidée en son temps par Jean François-Poncet, nouvelle augmentation substantielle de la part du conseil général dans les taux d’imposition des quatre taxes locales. 14,8 % finalement décidés après de longs atermoiements par la nouvelle majorité, de gauche.
Après avoir lâché le chiffre, Pierre Camani précise aussitôt que « ce n’est pas 14% directement appliqués sur la feuille d’imposition des contribuables ».En moyenne, la hausse est d’environ 6 % pour « le citoyen de base » qui paiera plus cher dans les communes rurales, un peu moins en zones urbaines, à Villeneuve, Agen ou Marmande, en fonction des parts communales appliquées pour la fiscalité locale. Le président du conseil général marchait à pas feutrés depuis deux bons mois, comme un médecin qui annonce à son patient la piqûre. Ça va faire mal docteur ?
