Taxe sur les déchets: les impôts locaux vont encore augmenter

Après l’ de la d’ et de la foncière, les font encore devoir mettre la main au porte-monnaie. Leur d’enlèvement des ordures ménagères va en effet augmenter dans les prochains mois.

taxe dechets impots locauxEn 2010, la pourrait être de 2 ou 3 points de plus en moyenne, selon l’Assemblée des communautés de France (ADCF), citée par le quotidien économique. Le responsable ? La générale sur les activités polluantes (TAGP), issue du Grenelle de l’environnement, et dont le sur chaque tonne de déchets enfouis a doublé cette année, passant à 15 euros à plein. En 2015, le tarif sera de 40 euros, prévoit l’échéancier du Grenelle de l’Environnement.

Pour le , la correspondante se fera sentir l’an prochain lorsque les intercommunalités auront répercuté le supplément de TGAP facturé par leurs opérateurs. Elle pourrait se situer entre ,50 euros et 10 euros par , selon une enquête d’Amorce, une d’élus. Pour la réduire, l’ préconise «un gel de la nouvelle TGAP tant que les autres engagements du Grenelle n’auront pas été mis en œuvre». Elle propose en outre de soustraire 200 kg par et par an à la masse taxable. Une franchise fiscale, précise «Les Echos» qui correspondrait «à la production moyenne de déchets dont on ne peut rien faire sinon les brûler ou les enfouir». Enfin, Amorce est favorable à ce que l’échelle du de la TAGP soit «bien plus graduée pour tenir des efforts de recyclage et de valorisation déjà réalisés par les s».

source: le Figaro

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